Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICOMA
Monsieur Gérard MAUBE

Numéro de dépôt :
1654402
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2001
SICOMA de Gérard MAUBE

Présentation de la marque SICOMA

Déposée le 29 mars 1991 par monsieur Gérard MAUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MAUBE domicilié(e) 71 Rue du Docteur Escat, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine NIEK - France.

La marque SICOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOMA est expirée depuis le 29 mars 2001.

Gérard MAUBE a également déposé les autres marques suivantes : SIGEMA , SIREMA


Monsieur Gérard MAUBE - 71 Rue du Docteur Escat, 13006 MARSEILLE - France


Monsieur Antoine NIEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

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